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Propriétaire du site: Sublima Care - Contact: contact@sublimacare.com  – Adresse: Boulevard Saint Lazare 4, 1210 Bruxelles.

Identification de l'entreprise: SUBLIMA CARE -  - Adresse postale: Adresse: Boulevard Saint Lazare 4, 1210 Bruxelles.

Directeur de la publication: Lionel Duma- Contact: +32 489 80 95 98.

Hébergeur: GO DADDY.

Délégué à la protection des données: WIX

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Sublima Care est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sublima Care. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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